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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO CARBONE
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CAPNODIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPNODIS
ECO CARBONE, SAS

Numéro de dépôt :
3864948
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2021
CAPNODIS de ECO CARBONE

Présentation de la marque CAPNODIS

Déposée le 7 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO CARBONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAPNODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO CARBONE domicilié(e) 15 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO CARBONE domicilié(e) 15 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France.

La marque CAPNODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPNODIS est expirée depuis le 7 octobre 2021.

ECO CARBONE a également déposé les autres marques suivantes : ECO-CARBONE , AGRI-CARBONE


ECO CARBONE, SAS - 15 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France


ECO CARBONE - 15 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.